Conditions générales

L’APEEE a revu ses conditions générales. Nous vous recommandons vivement de lire attentivement le document reprenant le Règlement Intérieur et Conditions Générales disponible ici : Règlement Intérieur et Conditions Générales.

Général

Toute modification concernant l’année scolaire en cours doit être envoyée par email.

L’utilisation des bus est strictement réservée aux élèves de l’Ecole européenne de Woluwe et Evere.

Renouvellement de l’inscription

Pour les élèves déjà inscrits aux transports scolaires : la reconduction de l’abonnement est
automatique sauf pour les élèves de S7 et les élèves qui ont quitté l’école et ont informé l’APEEE pour qui l’annulation est automatique le dernier jour de l’année scolaire. Les mêmes arrêts, les mêmes départs (matin, 13h, 15h30, 16h20), les mêmes autorisations de sortie et les mêmes données de facturation seront utilisés.

ATTENTION : La réinscription au service de transport scolaire étant automatique (sur la base de
l’inscription de l’année scolaire précédente), pour annuler le renouvellement automatique de
l’abonnement, il convient de remplir le formulaire d’annulation en ligne ou d’envoyer un e-mail au
bureau des transports avant le 30 juin précédant l’année scolaire d’inscription.

Toutefois, les demandes d’arrêts supplémentaires (mentionnées ci-dessous) doivent être renouvelées chaque année.

Vous recevrez un nouvel horaire par e-mail au début de l’année scolaire.

Vous pouvez à tout moment consulter en ligne les détails de l’inscription au bus de votre/vos enfant(s) en vous connectant à votre Espace Privé.

Aidez-nous à maintenir la base de données à jour en vérifiant toutes les informations concernant votre famille. Il est important de vérifier toutes les informations en cliquant sur CHAQUE enfant.

Les nouveaux parents, ainsi que les parents d’élèves qui ne sont pas encore inscrits au bus scolaire, peuvent s’inscrire en ligne après avoir créé un compte sur l’Espace Privé.

Inscription pour les nouveaux élèves

Afin d’obtenir un login et un mot de passe vous permettant d’accéder à votre Espace Privé pour inscrire vos enfants au bus scolaire et aux activités périscolaires, vous devez créer un compte.

• L1, L2 pour les cas de garde alternée : L1 est le parent 1 et L2 le parent 2.
  X1, X2 sont les arrêts supplémentaires (comme la maison d’un grand parent, l’activité sportive hebdomadaire, etc.) mais ils ne sont pas encore acceptés, ils le seront en octobre/novembre.

Inscription pour les familles existantes

Vous pourrez inscrire vos enfants via votre Espace Privé en utilisant le login et le mot de passe en votre possession.

Si vous les avez perdus, cliquez sur Mot de passe oublié ?

Changements permanents

Les changements permanents sont notamment les déménagements, changements d’arrêt, etc…

Ces demandes doivent être introduites via votre Espace Privé, au moins un mois à l’avance.

Changements ponctuels ou temporaires

En raison de la surpopulation et du nombre de plus en plus limité de places libres dans les bus, nous ne pouvons pas toujours accepter les demandes de changement ponctuel de bus (par exemple rendre visite à un autre élève, au médecin, à un professeur particulier ou à un club sportif).

• Entre le 1er et le 30 septembre

Nous n’autoriserons aucun changement de bus ponctuel ou temporaire.

• A partir du 1er octobre

Tout changement ponctuel ou temporaire de bus doit être demandé en envoyant un email au Bureau des Transports, au plus tard la veille avant 13h00, et ne sera accepté qu’en fonction des places disponibles.

Demande d’arrêt supplémentaire

Les demandes d’utilisation (régulière) d’un bus différent partant à la même heure (13h00 – 15h30 – 16h20) ne seront prises en compte qu’à partir du mois de novembre et dans la limite des places disponibles dans nos bus. Ceci ne concerne pas les enfants vivant une semaine sur deux avec chaque parent (garde partagée).

Les demandes d’arrêt supplémentaire doivent être renouvelées annuellement. Après acceptation éventuelle, l’approbation peut être retirée à tout moment au cours de l’année scolaire afin de libérer une place pour le transport aller-retour d’un élève.

Annulation

• Avant la fin du mois de juin

L’inscription au service de transport scolaire étant automatique pour l’année scolaire (sur la base de l’abonnement précédente), les parents souhaitant résilier l’abonnement de leur(s) enfant(s) pour la nouvelle année scolaire doivent résilier leur inscription via leur Espace Privé ou envoyer un email au bureau des transports avant la date limite communiquée.

• Après le mois du juin et pendant l’année scolaire

La demande de résiliation doit être effectuée en ligne. Les annulations pour des raisons autres qu’un déménagement ou le départ d’un élève de l’école ne se feront qu’au début du trimestre suivant.

Autorisation de quitter le bus sans accompagnement

Maternelle et primaire : les parents doivent indiquer s’ils souhaitent que leur(s) enfant(s) soit(ent) autorisé(s)

• à quitter le bus sans être accompagné(s) (OUI),
• à quitter le bus s’il(s) est(sont) accompagné(s) d’un frère/sœur plus âgé(s) (SI AC)
• qu’il(s) reste(nt) dans le bus à moins qu’un adulte ne le rejoigne à l’arrêt de bus (NON).

Secondaire : les élèves qui n’ont pas été autorisés à quitter le bus seuls ne sont pas autorisés à utiliser les bus qui quittent l’école à 16h20.